Revue 2020 de la Directive Solvabilité 2

Pascale QUENELLE, Associée – FORSIDES : Pascale a accompagné de nombreuses entreprises dans le cadre de leur mise en conformité à la Directive Solvabilité 2 et dans la mise en œuvre opérationnelle de ces changements.

Vincent MARTINOT, Directeur de mission – FORSIDES : Vincent travaille depuis plus de 10 ans sur les problématiques liées à Solvabilité 2 (QIS, LTGA, QIS IORP, etc.) et la gestion des risques.

Après trois années de plein exercice et conformément à la clause de revoyure, la Commission européenne a consulté l’EIOPA pour la revue de la Directive Solvabilité 2 sur 19 thèmes ; cette révision prendra effet au 1er janvier 2021.

Au-delà de la revue des mesures du paquet « branches longues », cette consultation s’attache à revoir l’ensemble des thèmes traités par la Directive Solvabilité 2 : des modalités de calculs du SCR, en passant par la gouvernance, jusqu’aux dispositifs de reportings, pour les entités « Solo » comme pour les groupes.

L’EIOPA doit fournir une réponse circonstanciée à la Commission européenne en juin 2020 et dans ce cadre a lancé récemment deux consultations auprès des acteurs du marché de l’assurance : après la première vague publiée par l’EIOPA en juin 2019, le 14 octobre 2019 l’EIOPA a lancé une seconde vague de consultations pour lesquelles les retours sont attendus pour le 15 janvier 2020.
Ce morning sera l’occasion de présenter les principales propositions de l’EIOPA et d’identifier les impacts de ces mesures potentielles pour les assureurs et réassureurs.

8h30 – 8h35 : Introduction

8h35 – 9h00 : Première consultation – juin 2019

• Rapports narratifs
• QRT

9h00 – 9h50 : Seconde consultation – octobre 2019

• Mesures relatives au paquet « Branches longues » et au risque actions
• Provisions techniques et fonds propres
• Calcul du SCR et MCR
• Rapports
• Principe de proportionnalité
• Contrôle des groupes

 9h50 – 10h00 : Conclusion