De la politique conformité Solvabilité II aux processus opérationnels

Valéry JOST, Associé FORSIDES

Laurent GUÉREL, Directeur de mission FORSIDES

Instituée fonction clef par Solvabilité II, la conformité revisite profondément le rapport traditionnel des organismes d’assurance à la réglementation. Elle met en tension l’ensemble de l’entreprise, sollicite ses circuits d’information, participe à la gestion du risque et tend même à instaurer une nouvelle culture.

8h30 – 8h40 :   Les textes et le périmètre

• Ce que dit Solvabilité II
• Quel périmètre retenir ?

8h40– 8h55 : Le cycle de la conformité et les principaux outils à mettre en place

• Le cycle de la conformité
• Le référentiel réglementaire, la cartographie des risques et les dispositifs de maîtrise des risques
• La structuration des contrôles

8h55 – 9h20 : L’organisation de la conformité

• L’organisation : moyens humains
• Système d’information
• Ecrire la politique de conformité

9h20 – 9h55 : La conformité en situation

• La connaissance client et les pratiques commerciales
• La lutte contre le blanchiment

9h55 – 10h00 Conclusion